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Notez que :
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Nous ne pouvons rembourser la TVA que si vous suivez les étapes décrites ici.
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Le remboursement de la TVA est un service gracieux offert par Canyon. Aucune réclamation légale n'existe pour ce service.
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Le remboursement de la TVA est possible uniquement pour les commandes expédiées en Allemagne, en Belgique, au Danemark ou aux Pays-Bas et exportées ensuite hors de ces pays. Pour les Pays-Bas, vous devez suivre une procédure spéciale - veuillez contacter à l'avance notre partenaire aux Pays-Bas.
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Il n’est pas possible d’obtenir un remboursement de la TVA payée sur les frais d’expédition.
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Canyon ne fournit pas de formulaires de dédouanement pré-remplis.
1. Informations générales sur le remboursement de la TVA sur les marchandises exportées dans des bagages personnels
Si votre pays de résidence est un pays non membre de l'UE et que vous réexportez chez vous les produits que vous avez achetés chez nous, vous pouvez obtenir le remboursement de la TVA que vous avez payée. Votre pays de résidence est le pays de résidence dans lequel vous êtes officiellement enregistré (cela sera indiqué officiellement sur votre passeport, pièce d'identité ou tout autre document requis pour le passage de la frontière). Lors de votre commande, votre adresse de facturation doit être située dans ce pays et votre adresse de livraison doit être différente de l'adresse de facturation. Pour obtenir le remboursement de la TVA, vous devez exporter les produits avant la fin du troisième mois calendaire suivant le mois de livraison.
Les marchandises ne sont pas officiellement considérées comme exportées si :
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Les marchandises sont exportées par une compagnie de transport, une compagnie de chemin de fer, une entreprise postale ou un autre agent de transport.
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L’acheteur ne transporte pas les marchandises dans ses propres bagages, mais par ex. par camion.
2. Remboursement de la TVA sur les commandes de marchandises livrées à une adresse communautaire (uniquement pour les pays énumérés ci-dessus)
Une fois que vous avez reçu les marchandises, au bureau de douane situé à la frontière, demandez une confirmation estampillée officielle indiquant : 1) : le dédouanement des marchandises exportées spécifiées sur votre reçu de Canyon et 2) : que votre adresse de résidence est indiquée sur votre reçu Canyon correspond à votre lieu de résidence indiqué dans votre passeport ou votre pièce d'identité équivalente. La confirmation estampillée doit indiquer le lieu et la date de la confirmation. Envoyez la facture Canyon originale portant un tampon des douanes, ainsi que vos coordonnées bancaires, à l'adresse suivante :
Canyon Bicycles GmbH
Abt. Auftragsbearbeitung
Karl-Tesche-Str. 12
56073 Koblenz
Allemagne
Avant d'envoyer les documents, veuillez en faire des copies à conserver dans vos dossiers. Nous rembourserons la TVA sur le compte que vous indiquez après l'expiration du droit de retour de 30 jours.
3. Remboursement de la TVA sur les marchandises récupérées ou achetées dans le showroom Canyon à Coblence
Pour les marchandises récupérées ou achetées dans notre showroom à Coblence, nous offrons le remboursement de la TVA exclusivement en collaboration avec notre partenaire Global Blue. Si vous avez commandé les marchandises en ligne à l'avance, vous devez entrer une adresse hors UE comme adresse de facturation. Cette adresse doit être identique à votre adresse de résidence officielle (comme indiqué sur votre passeport ou autre document d'identité). Lorsque vous récupérez votre commande à Coblence, veuillez informer notre personnel qu'en plus de votre reçu, vous avez également besoin d'un chèque Global Blue hors taxe et d'une enveloppe de retour estampillée Global Blue pour votre remboursement de la TVA.
Il y a plusieurs façons d'encaisser le chèque hors taxe :
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Dans plus de 600 bureaux de remboursement Global Blue dans le monde.
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Envoyez le chèque et la facture estampillée à Global Blue avec l’enveloppe de retour affranchie jointe.
Notez que Global Blue facture des frais de service fixes pour ce service en fonction de la valeur de l'achat.
Vous trouverez de plus amples informations sur le site http://www.globalblue.com/tax-free-shopping/how-to-shop-tax-free.
Conseil pour les résidents suisses : si vous résidez en Suisse et souhaitez effectuer un achat dans le Showroom Canyon et l'exporter en Suisse, vous devez suivre un processus particulier. Pour plus d’informations, reportez-vous à la FAQ intitulée « Processus de récupération des commandes spéciales pour les résidents suisses ». -
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Lors de l'importation des marchandises dans le pays de livraison, il est de votre responsabilité de les dédouaner. Le montant des taxes et droits de douane à payer varie d'un pays à l'autre et dépend du type et de la valeur des marchandises. Différents pays ont également des réglementations douanières différentes. Cela signifie que nous ne pouvons pas vous informer du montant des droits de douane sur une commande spécifique.
Nos partenaires d'expédition pour les livraisons en dehors de l'UE sont UPS et DHL Freight. Normalement, ils s’occupent de tout le processus de dédouanement. Dans ce cas, vous pouvez simplement leur payer les frais directement. Si UPS ou DHL Freight n'offrent pas ce service dans le pays de livraison de votre choix, vous devez importer les marchandises vous-même. Pour plus d'informations, veuillez contacter votre bureau de douane local.
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Dans ce cas, le vélo ou ses composants sont généralement soumis à des taxes à l'importation telles que les droits de douane et la taxe sur les ventes à l'importation. Si vous envoyez le vélo pendant la période de garantie, nous payons toutes les taxes applicables et tous les frais d'importation. En dehors de la période de garantie, nous vous facturerons les frais engagés.
Si vous renvoyez des marchandises d'un pays non membre de l'UE vers un centre de service Canyon situé dans l'UE, il est possible d'obtenir un dédouanement en franchise de droits uniquement dans les conditions suivantes :
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L’exportation initiale des marchandises a eu lieu il y a trois ans au maximum.
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Vous pouvez fournir une preuve de l'exportation d'origine (preuve d'exportation, récépissé d'exportation ou facture avec tampon des douanes).
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Les marchandises sont renvoyées du pays de livraison d'origine.
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